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Article R 1334-10 Ã 1334-12
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores
Section 1 : Lutte contre la présence de plomb Continue reading
Article R 1334-10 Ã 1334-12
Partie réglementaire
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante et contre les nuisances sonores
Section 1 : Lutte contre la présence de plomb Continue reading
Article L1334-5 et suivants
Partie législative
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante. Continue reading
Article L1334-5 et suivants
Partie législative
Première partie : Protection générale de la santé
Livre III : Protection de la santé et environnement
Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
Chapitre IV : Lutte contre la présence de plomb ou d'amiante. Continue reading
Diagnostic Electrique Immobilier
Le diagnostic électrique vérifie la conformité de toute installation électrique datant de plus de 15 ans. Continue reading
Diagnostic Electrique Immobilier
Le diagnostic électrique vérifie la conformité de toute installation électrique datant de plus de 15 ans. Continue reading
Diagnostic gaz
Le diagnostic gaz
1. A quoi sert le diagnostic ptz '
Le gaz naturel représente un cinquième de la consommation mondiale.
Disposant d'avantages économiques et écologiques, ses émanations n'en restent pas moins toxiques et son utilisation nécessite donc une prise de précautions particulière. Continue reading
Diagnostic gaz
Le diagnostic gaz
1. A quoi sert le diagnostic ptz '
Le gaz naturel représente un cinquième de la consommation mondiale.
Disposant d'avantages économiques et écologiques, ses émanations n'en restent pas moins toxiques et son utilisation nécessite donc une prise de précautions particulière. Continue reading
Diagnostic Prêt à taux zéro
ATTENTION : A partir du 01 juillet 2010 le diagnostic prêt n'est plus obligatoire pour l'obtention du prêt à taux zéro. ! 1. A quoi sert le diagnostic ptz ‘ Ce diagnostic est indispensable à l'obtention d'un prêt à taux … Continue reading
Diagnostic Prêt
Le diagnostic prêt à taux zéro (ptz)
1. A quoi sert le diagnostic ptz '
Ce diagnostic est indispensable à l'obtention d'un prêt à taux zéro en vue de l'achat d'un bien immobilier de plus de 20 ans. Il vise à s'assurer que le futur bénéficiaire de ce prêt se rend acquéreur d'un logement de bonne qualité.
2. Obligation légales: Continue reading